Présentation de la marque Les Ateliers de Versailles
Déposée par voie électronique le 1 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORT ROYAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Ateliers de Versailles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORT ROYAL domicilié(e) 2 venelle aux chiens - 35400 - saint malo - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 831 610 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORT ROYAL domicilié(e) 2 venelle aux chiens - 35400 - saint malo - France.
La marque Les Ateliers de Versailles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ateliers de Versailles est expirée depuis le 1 juillet 2020.
FORT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : DARNE
FORT ROYAL, SAS - 2 venelle aux chiens - 35400 - saint malo - France - SIREN 521831610
FORT ROYAL - 2 venelle aux chiens - 35400 - saint malo - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;
Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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